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Publié le mercredi 20 avril 2005
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Site révisionniste: le TGI de Paris ordonne aux hébergeurs d'interdire


Le tribunal de grande instance (TGI) de Paris a ordonné mercredi aux hébergeurs américains du site révisionniste "Aaargh" d'empêcher son accès aux internautes français et de fournir tous les éléments permettant d'identifier ses auteurs.

 
Cette décision fait suite à une procédure engagée le 8 mars par huit associations antiracistes qui souhaitaient voir les fournisseurs d'accès mettre en place des mesures de filtrage pour interdire l'accès à ce site depuis la France.

"Aaargh" ("Association des anciens amateurs de récits de guerre et d'holocauste") propose sur sa page d'accueil "230 brochures" antisémites ou révisionnistes en libre accès, comme par exemple les travaux de Robert Faurisson et Jean Plantin, ou encore l'ouvrage "Bagatelle pour un massacre" de Louis-Ferdinand Céline.

Lors d'une précédente étape de la procédure, le TGI de Paris avait invité les associations à se retourner vers les hébergeurs du site, avant de mettre en cause les fournisseurs d'accès.

Trois sociétés ont été identifiées comme les hébergeurs du site. Deux de ces sociétés, OLM et Globat, ont d'ores et déjà annoncé qu'elles retiraient le site mais une troisième, ThePlanet.com, de droit américain, s'y est refusée.

La décision rendue mercredi ordonne à cette dernière société "d'empêcher toute mise à disposition à partir de leur(s) serveur(s) et sur le territoire français du site internet. Elle exige également des trois sociétés qu'elles fournissent "tout élément d'identification de l'éditeur" ainsi que du responsable du contenu du site.

Les associations et les fournisseurs d'accès sont appelés à se revoir pour faire le point de l'exécution de ces décisions, lors d'une audience prévue le lundi 30 mai à 14H00.


Source :
AFP


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