Téléchargement illégal: « Les Choristes » perdent face aux annonceurs
Le réalisateur des « Les Choristes », Christophe Barratier, a perdu mercredi le procès pour "l'exemple" qu'il avait intenté contre six gros annonceurs qu'il accusait de financer le piratage en faisant de la publicité sur des sites de téléchargement illégal.
Auteur du plus gros succès cinématographique français de l'année 2004, M. Baratier avait entamé une procédure judiciaire contre Neuf Telecom, AOL France, Telecom Italia France, Voyages-sncf.com, Finaref, La Française des Jeux, pour complicité de contrefaçon en raison de la présence de leurs encarts publicitaires sur des sites illégaux d'échange de vidéos.
Tout en reconnaissant effectivement le caractère illégal des sites de téléchargement dénoncés par M. Barratier et les producteurs du film "Les Choristes", le tribunal n'a pas fait droit à leur demande de condamnation des annonceurs.
La "mise à disposition industrielle du public par les sites peer to peer d'oeuvres illicitement téléchargées dont notamment le film Les Choristes est manifestement constitutive du délit de contrefaçon", relève ainsi la décision.
Mais s'il est "plausible de supposer que les annonceurs aient toléré leur présence sur ces sites qui attirent plusieurs millions d'internautes chaque jour et constituent des supports publicitaires particulièrement attractifs", "force est de constater que ces déductions ne reposent que sur des vraisemblances et des hypothèses", estime le tribunal. "Aucun élément probant ne démontre leur intention de commettre l'infraction qui leur est reprochée", conclut-il.
Le tribunal a notamment relevé que rien n'établissait que les encarts publicitaires des grands groupes poursuivis ne faisaient pas partie des plans de communication initialement établis par eux.
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