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Actualité Cahier juridique Spécial Europe English version


Par Emmanuel GILLET Par Emmanuel GILLET
emmanuelgillet@yahoo.fr
Chronique
Publiée le mardi 17 juin 2008
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Narnia.mobi : quand le lion rugit !


Le nom de domaine narnia.mobi, offert à un jeune fan écossais, fait l'objet d'un litige UDRP qui suscite l'émotion Outre-Manche.

Ces jours-ci, la presse [1] se fait l'écho - comme c'est souvent le cas - d'un différend né de l'enregistrement par David d'un nom de domaine imitant ou reproduisant la marque de Goliath.

En l'espèce, point de personnages de l'Ancien Testament mais ceux du monde de Narnia imaginé dans les années cinquante par l'écrivain irlandais Clive Staples Lewis dont l'œuvre, portée au cinéma depuis 1967, est actuellement adaptée dans le corps d'une trilogie produite par Disney et dont le deuxième volet (intitulé Prince Caspian) sortira le 25 juin 2008 pour le plus grand bonheur de quelques dizaines de millions de fans.

Comme c'est trop souvent le cas, cette réussite planétaire devait apporter aux titulaires des droits de propriété intellectuelle directement ou indirectement issus de l'œuvre leur lot de différends. Et sur le terrain des noms de domaine, la forte notoriété du signe "Narnia" devait l'exposer au cybersquatting.

Ainsi, la société C.S. Lewis (PTE.) Ltd., gestionnaire des droits du célèbre écrivain, a déjà été amenée à engager une UDRP pour le nom de domaine narniacollectibles.com, cette procédure s'étant terminée sans qu'aucune décision n'ait été rendue [2].

A quelques jours de la sortie du deuxième chapitre sur les écrans, la société C.S. Lewis (PTE.) Ltd. a introduit une nouvelle UDRP pour récupérer, cette fois-ci, le nom de domaine narnia.mobi [3]. En effet, on peut aisément imaginer l'incontestable intérêt que peut représenter cet outil de promotion et à quel point il peut manquer dans le programme de communication des différentes sociétés impliquées dans le lancement du film.

Si la presse porte un intérêt particulier au litige né de l'enregistrement de ce nom de domaine, c'est parce que ce dernier aurait été offert à un jeune fan pour son dixième anniversaire [4].

L'introduction par la société C.S. Lewis (PTE.) Ltd. d'une UDRP contre les parents de ce dernier suscite l'émotion. On peut le comprendre. Mais sans préjuger de la décision à intervenir (à supposer qu'elle intervienne), il sera relativement périlleux, pour le défendeur, d'exposer les arguments susceptibles de démontrer que l'enregistrement n'est pas abusif. Peut-être sera-t-il plus heureux dans la preuve qu'il ne fait aucun "usage de mauvaise foi", mais on sait combien cette notion est devenue malléable tant la règle consistant à devoir prouver cumulativement l'enregistrement et l'utilisation de mauvaise foi est parfaitement critiquable.

Au fond, ne faudrait-il pas considérer cette affaire autrement et reconnaître qu'elle n'est que l'illustration d'une méconnaissance naïve de l'existence ou de la portée des droits de propriété intellectuelle ?

Ne faut-il pas espérer, si tel est le cas, que les parties tentent de se retrouver autour d'un accord amiable ?

[1] Par exemples : Tom Peterkin, Family battle with C S Lewis's estate for Narnia domain name, Telegraph.co.uk, 15 June 2008 ; John Joseph, Scots family embroiled in Narnia Internet dispute, 15 June 2008.

[2] OMPI, D2005-0849.

[3] OMPI, D2008-0821, C.S. Lewis (PTE.) Ltd. v. Richard Saville-Smith.

[4] Cela n'est pas sans rappeler la retentissante affaire "Milka.fr" dans laquelle ce nom de domaine avait également été offert.




 

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