Droits de propriété intellectuelle composés de droits moraux (le droit à la paternité, le droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre, le droit de la divulguer ; ces droits moraux sont perpétuels, inaliénables et insaisissables) et de droits patrimoniaux (notamment un droit exclusif d'exploitation, c'est-à-dire le droit de l'autoriser ou de l'interdire).
Les droits d'auteur protègent les oeuvres de l'esprit que sont en droit français par exemple les oeuvres audiovisuelles, chorégraphiques, photographiques, les oeurves littéraires ou musicales, les logiciels... mais également leurs titres, eux-mêmes élevés au rang d'oeuvres de l'esprit.
L'oeuvre, pour bénéficier de cette protection, doit être originale et avoir fait l'objet d'une réalisation concrète.
Dans le cadre de l'analyse juridique des noms de domaine, les droits d'auteur peuvent jouer un rôle non négligeable puisque le titre d'une oeuvre bénéficie de la protection qui lui est accordée par l'article L. 112-4 du Code de la propriété intellectuelle. De même, slogans et citations relèvent de la législation sur le droit d'auteur.
Or, les titres et les slogans, de même que les citations et les noms de personnages fictifs, qui ont par ailleurs la particularité de pouvoir être enregistrés comme marque, peuvent aisément faire l'objet d'une reproduction sous forme de noms de domaine.
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